Prenez connaissance des réunions du conseil municipal.

          

Date Ordre du jour Compte- rendus
14/10/2011 Effacement de réseau rue de Troarn. Taxe d'aménagement. Accessibilité Handicapés. Cotisation CNFPT. Questions diverses. Cliquez
28/06/2011 Définition des logements communaux. Schéma départemental de coopération intercommunale. Commission Cabalor pour Caen-la-mer. Voirie d'accès à la maison de la nature. Cheminement rue de Troarn. Accessibilité handicapés mairie. IlluminationsNoel.Questions diverses. Cliquez
15/04/2011 Compte administratif 2010. Compte de gestion 2010. Taux impositions 2011. Subventions aux associations. Budget 2011. Travaux : Logements communaux, Mur du cimetière. Etude sécurité route de Troarn. Cliquez
01/02/2011 2° tranche de l'effacement de réseau rue de Troarn . Logements communaux. Réfection de voirie du moulin d'eau. Mur du cimetière. Accessibilité Handicapés. Aménagement sécurité route de Troarn. Statuts Cabalor. Délégués Sivom. Questions diverses. Cliquez
12/10/2010 Indemnité d'administration. Jugement du tribunal administratif sur le dossier Vasque d'or. Rapport Sivom. Travaux 2011 route de Troarn. Résultat éclairage de nuit.  Cliquez
22/06/2010 Convention Atesat. Devis SDEC chemin des pêcheurs. Devis mur de la mairie. Extinction éclairage de nuit. Baux de location.   Cliquez
23/04/2010 Garantie Partélios. Effacement Rue de Troarn. FCTVA 2010. Création d'une régie. Voirie du lotissement de la Perruque.  Cliquez
08/04/2010 Compte administratif 2009. Compte de gestion 2009. Taux impositions 2010. Subventions aux associations. Budget 2010. Parcelle A538. Démission.  Cliquez
02/02/2010 Dépense d'investissement. Orientation budgétaire. Subvention chambre des métiers et de l'artisanat.  Cliquez
13/11/2009

Financement effacement réseaux-CNAS-Vasque d'or.(CR modifié)

 Cliquez
24/10/2009 Effacement de réseaux Route de Troarn. Financement effacement réseaux  Cliquez
22/09/2009 Convention SDEC-Effacement réseaux- Tarifs expo Salle des Fêtes.  Souhaits d'aménagement de la commune. Informations et questions diverses  Cliquez
07/07/2009 Vasque d'or-Devis travaux chauffage église-Effacement réseaux route de Troarn-Informations et questions diverses.  Cliquez
28/04/2009 Devis travaux mairie (murs et gouttières). Devis lave-vaissselle pour la salle des fêtes. Travaux chauffage de l'église. Informations et questions diverses.  Cliquez
31/03/2009  Approbation compte administratif 2008. Compte de gestion 2008. Budget 2009. Subventions aux associations. Convention avec le hameau "La Perruque".  Cliquez
04/02/2009 Statuts Cabalor. Référent travaux au Sivom. Devis. Cliquez
21/11/2008

Lotissement Vasque d'Or - Aménagement intérieur de la mairie. Bulletin municipal.

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17/10/2008 Lotissement Vasque d'Or- Commissions CABALOR Cliquez
22/09/2008 Commissions et délégations Cliquez

 

 

 

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