| Date |
Ordre du jour |
Compte- rendus |
| 14/10/2011 |
Effacement de réseau rue de Troarn. Taxe d'aménagement. Accessibilité Handicapés. Cotisation CNFPT. Questions diverses. |
Cliquez |
| 28/06/2011 |
Définition des logements communaux. Schéma départemental de coopération intercommunale. Commission Cabalor pour Caen-la-mer. Voirie d'accès à la maison de la nature. Cheminement rue de Troarn. Accessibilité handicapés mairie. IlluminationsNoel.Questions diverses. |
Cliquez |
| 15/04/2011 |
Compte administratif 2010. Compte de gestion 2010. Taux impositions 2011. Subventions aux associations. Budget 2011. Travaux : Logements communaux, Mur du cimetière. Etude sécurité route de Troarn. |
Cliquez |
| 01/02/2011 |
2° tranche de l'effacement de réseau rue de Troarn . Logements communaux. Réfection de voirie du moulin d'eau. Mur du cimetière. Accessibilité Handicapés. Aménagement sécurité route de Troarn. Statuts Cabalor. Délégués Sivom. Questions diverses. |
Cliquez |
| 12/10/2010 |
Indemnité d'administration. Jugement du tribunal administratif sur le dossier Vasque d'or. Rapport Sivom. Travaux 2011 route de Troarn. Résultat éclairage de nuit. |
Cliquez |
| 22/06/2010 |
Convention Atesat. Devis SDEC chemin des pêcheurs. Devis mur de la mairie. Extinction éclairage de nuit. Baux de location. |
Cliquez |
| 23/04/2010 |
Garantie Partélios. Effacement Rue de Troarn. FCTVA 2010. Création d'une régie. Voirie du lotissement de la Perruque. |
Cliquez |
| 08/04/2010 |
Compte administratif 2009. Compte de gestion 2009. Taux impositions 2010. Subventions aux associations. Budget 2010. Parcelle A538. Démission. |
Cliquez |
| 02/02/2010 |
Dépense d'investissement. Orientation budgétaire. Subvention chambre des métiers et de l'artisanat. |
Cliquez |
| 13/11/2009 |
Financement effacement réseaux-CNAS-Vasque d'or.(CR modifié) |
Cliquez |
| 24/10/2009 |
Effacement de réseaux Route de Troarn. Financement effacement réseaux |
Cliquez |
| 22/09/2009 |
Convention SDEC-Effacement réseaux- Tarifs expo Salle des Fêtes. Souhaits d'aménagement de la commune. Informations et questions diverses |
Cliquez |
| 07/07/2009 |
Vasque d'or-Devis travaux chauffage église-Effacement réseaux route de Troarn-Informations et questions diverses. |
Cliquez |
| 28/04/2009 |
Devis travaux mairie (murs et gouttières). Devis lave-vaissselle pour la salle des fêtes. Travaux chauffage de l'église. Informations et questions diverses. |
Cliquez |
| 31/03/2009 |
Approbation compte administratif 2008. Compte de gestion 2008. Budget 2009. Subventions aux associations. Convention avec le hameau "La Perruque". |
Cliquez |
| 04/02/2009 |
Statuts Cabalor. Référent travaux au Sivom. Devis. |
Cliquez |
| 21/11/2008 |
Lotissement Vasque d'Or - Aménagement intérieur de la mairie. Bulletin municipal. |
Cliquez |
| 17/10/2008 |
Lotissement Vasque d'Or- Commissions CABALOR |
Cliquez |
| 22/09/2008 |
Commissions et délégations |
Cliquez |